Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROMO FRANCE INTERNATIONAL
JUSSELME CEDRIC

Numéro de dépôt :
93467928
Date de dépôt :
11/05/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/05/2003

Présentation de la marque PROMO FRANCE INTERNATIONAL

Déposée le 11 mai 1993 par JUSSELME CEDRIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROMO FRANCE INTERNATIONAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-25 du 25 juin 1993.

Le déposant est JUSSELME CEDRIC, domicilié(e) 6 rue LARREY, 75005 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CIA SARL JUSSELME CEDRIC - France.

La marque PROMO FRANCE INTERNATIONAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93467928.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROMO FRANCE INTERNATIONAL est expirée depuis le 11 mai 2003.

JUSSELME CEDRIC a également déposé les autres marques suivantes : CLUB INTER ANIMATION


JUSSELME CEDRIC - 6 rue LARREY, 75005 PARIS - France


CIA SARL JUSSELME CEDRIC - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-31

Publication - Publication le 25 juin 1993 au BOPI 1993-25

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